Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ANGE GARDIEN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PIERRE JABOULET-VERCHERRE Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3363855
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/06/2015
CHATEAU L\'ANGE GARDIEN de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE PIERRE JABOULET-VERCHERRE Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHATEAU L'ANGE GARDIEN

Déposée le 8 juin 2005 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PIERRE JABOULET-VERCHERRE Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU L'ANGE GARDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PIERRE JABOULET-VERCHERRE Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 1, place de l'Eglise,21190 MELOISEY - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 319 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CHATEAU L'ANGE GARDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ANGE GARDIEN est expirée depuis le 8 juin 2015.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PIERRE JABOULET-VERCHERRE Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENJARDIERE , MISSION DE CENAC , DOMAINE DES MUSIGNY , CHATEAU JOANNY , Prieuré de Cénac - Les Perdrières , DOMAINE DE L ILE MARGAUX , LES HAUTS DE SAINT DIDIER , LA VIERGE DU PRIEURE DE CENAC , Chateau de Chamirey , PRIEURE DE CENAC


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PIERRE JABOULET-VERCHERRE Société Civile d'Exploitation Agricole - 1, place de l'Eglise,21190 MELOISEY - 21190 - France - SIREN 424319440


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476325 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée.